Mentions légales

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Dernière mise à jour : [DATE].

1. Éditeur du site

Le site Stinked (ci-après « la Plateforme »), accessible à l'adresse [https://stinked.example], est édité par :

• Raison sociale : [RAISON SOCIALE]
• Forme juridique : [SARL / SAS / EI / auto-entrepreneur…]
• Capital social : [MONTANT] €
• Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
• RCS / SIREN / SIRET : [NUMÉRO]
• N° de TVA intracommunautaire : [FR…]
• Adresse e-mail de contact : [contact@stinked.example]
• Téléphone : [NUMÉRO]
• Directeur / Directrice de la publication : [NOM Prénom]

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Hébergeur applicatif : [ex. Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA — à confirmer]
• Hébergeur de la base de données et des fichiers : [ex. Supabase — à confirmer, indiquer la région d'hébergement]

Les coordonnées exactes (nom, adresse, téléphone) de chaque hébergeur doivent figurer ici conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 (LCEN).

3. Propriété intellectuelle

La marque « Stinked », le logo, la charte graphique, les textes, l'agencement et le code du site sont protégés. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite.

Les contenus déposés par les vendeuses (photos, descriptions) restent leur propriété ; elles concèdent à la Plateforme une licence d'usage limitée à l'affichage et à la promotion de leurs annonces sur le service.

4. Signalement de contenus

Tout contenu illicite peut être signalé via [l'outil de signalement intégré / l'adresse abuse@stinked.example]. Conformément à la LCEN, la Plateforme met en place les moyens de signalement et de retrait des contenus manifestement illicites.

5. Public visé — accès réservé aux majeurs

La Plateforme s'adresse exclusivement à des personnes majeures (18 ans et plus). L'accès est conditionné à une confirmation d'âge.

6. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, l'éditeur adhère au service de médiation : [NOM DU MÉDIATEUR], [ADRESSE / SITE].

7. Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions sont régis par le droit français.